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CHAPUIS DANIEL

Active
Siren391 056 603Entrepreneur individuel71270 CLUX-VILLENEUVECréée le 03 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 391 056 603, CHAPUIS DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 3 mai 1993. Elle est domiciliée La Guide, 71270 Clux-Villeneuve. Elle est rattachée au code d'activité NAF 602M.

Fiche d'identité de CHAPUIS DANIEL

Dénomination
CHAPUIS DANIEL
SIREN
391 056 603
SIRET (siège)
391 056 603 00015
N° TVA intracommunautaire
FR23391056603Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 056 603
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
602M
Date de création
03 mai 1993
Siège social
LA GUIDE, 71270, CLUX-VILLENEUVE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS DANIEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAPUIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUIS DANIEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 71270 CLUX-VILLENEUVESiègeFermé

    391 056 603 00015 · ouvert le 03 mai 1993 · NAF 602M

Documents juridiques de CHAPUIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 mai 1993

Questions fréquentes sur CHAPUIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS DANIEL est 391 056 603. Le SIRET de son siège social est 391 056 603 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23391056603.

Où se situe le siège social de CHAPUIS DANIEL ?

Le siège social de CHAPUIS DANIEL est situé La Guide, 71270 Clux-Villeneuve.

CHAPUIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS DANIEL.

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