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CHAPUIS DANIEL

Active
Siren510 082 142Entrepreneur individuel31100 TOULOUSECréée le 16 septembre 2008
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUIS DANIEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 septembre 2008, identifié par le SIREN 510 082 142. Le siège social de l'entreprise se trouve 34 Che des Courses Res Alezan, 31100 Toulouse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAPUIS DANIEL

Dénomination
CHAPUIS DANIEL
SIREN
510 082 142
SIRET (siège)
510 082 142 00017
N° TVA intracommunautaire
FR46510082142Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 510 082 142
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
16 septembre 2008
Siège social
34 CHE DES COURSES RES ALEZAN, 31100, TOULOUSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS DANIEL

Location de logements

Finances de CHAPUIS DANIEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS DANIEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUIS DANIEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 31100 TOULOUSESiègeActif

    510 082 142 00017 · ouvert le 16 septembre 2008 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAPUIS DANIEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS DANIEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS DANIEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 16 septembre 2008

Questions fréquentes sur CHAPUIS DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS DANIEL est 510 082 142. Le SIRET de son siège social est 510 082 142 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46510082142.

Où se situe le siège social de CHAPUIS DANIEL ?

Le siège social de CHAPUIS DANIEL est situé 34 Che des Courses Res Alezan, 31100 Toulouse.

CHAPUIS DANIEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS DANIEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS DANIEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS DANIEL.

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