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CHAPUIS JEAN

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Siren352 472 542Entrepreneur individuel73410 SAINT-OURSCréée le 05 septembre 1989

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Enregistré sous le numéro SIREN 352 472 542, CHAPUIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 5 septembre 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve L Ecluse, 73410 Saint-Ours. CHAPUIS JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CHAPUIS JEAN

Dénomination
CHAPUIS JEAN
SIREN
352 472 542
SIRET (siège)
352 472 542 00013
N° TVA intracommunautaire
FR74352472542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 472 542
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 septembre 1989
Siège social
L ECLUSE, 73410, SAINT-OURS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS JEAN

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

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Établissements de CHAPUIS JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73410 SAINT-OURSSiègeActif

    352 472 542 00013 · ouvert le 05 septembre 1989 · NAF 6820B

Conformité de CHAPUIS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUIS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 septembre 1989

Questions fréquentes sur CHAPUIS JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS JEAN est 352 472 542. Le SIRET de son siège social est 352 472 542 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74352472542.

Où se situe le siège social de CHAPUIS JEAN ?

Le siège social de CHAPUIS JEAN est situé L Ecluse, 73410 Saint-Ours.

CHAPUIS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS JEAN.