CHAPUIS JEAN
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Enregistré sous le numéro SIREN 352 472 542, CHAPUIS JEAN est un entrepreneur individuel créé le 5 septembre 1989. Le siège social de l'entreprise se trouve L Ecluse, 73410 Saint-Ours. CHAPUIS JEAN relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHAPUIS JEAN
INSEE- Dénomination
- CHAPUIS JEAN
- SIREN
- 352 472 542
- SIRET (siège)
- 352 472 542 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR74352472542Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 352 472 542
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 05 septembre 1989
- Siège social
- L ECLUSE, 73410, SAINT-OURS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUIS JEAN
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
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Établissements de CHAPUIS JEAN
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 73410 SAINT-OURSSiègeActif
352 472 542 00013 · ouvert le 05 septembre 1989 · NAF 6820B
Conformité de CHAPUIS JEAN
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUIS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUIS JEAN
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 05 septembre 1989
Questions fréquentes sur CHAPUIS JEAN
Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS JEAN ?
Le numéro SIREN de CHAPUIS JEAN est 352 472 542. Le SIRET de son siège social est 352 472 542 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74352472542.
Où se situe le siège social de CHAPUIS JEAN ?
Le siège social de CHAPUIS JEAN est situé L Ecluse, 73410 Saint-Ours.
CHAPUIS JEAN est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUIS JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 septembre 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUIS JEAN est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS JEAN.
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