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CHAPUIS MICHEL

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Siren427 554 332Entrepreneur individuel71250 BRAYCréée le 04 mars 1991

0121Z · Culture de la vigne

CHAPUIS MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mars 1991, identifié par le SIREN 427 554 332. Le siège social de l'entreprise se trouve Toury, 71250 Bray. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CHAPUIS MICHEL

Dénomination
CHAPUIS MICHEL
SIREN
427 554 332
SIRET (siège)
427 554 332 00010
N° TVA intracommunautaire
FR95427554332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 427 554 332
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
04 mars 1991
Siège social
TOURY, 71250, BRAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS MICHEL

Culture de la vigne

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Établissements de CHAPUIS MICHEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 71250 BRAYSiègeActif

    427 554 332 00010 · ouvert le 04 mars 1991 · NAF 0121Z

Conformité de CHAPUIS MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUIS MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 mars 1991

Questions fréquentes sur CHAPUIS MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS MICHEL est 427 554 332. Le SIRET de son siège social est 427 554 332 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95427554332.

Où se situe le siège social de CHAPUIS MICHEL ?

Le siège social de CHAPUIS MICHEL est situé Toury, 71250 Bray.

CHAPUIS MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS MICHEL.