CHAPUIS MICHEL
Active0121Z · Culture de la vigne
CHAPUIS MICHEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 4 mars 1991, identifié par le SIREN 427 554 332. Le siège social de l'entreprise se trouve Toury, 71250 Bray. Elle exerce une activité de culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CHAPUIS MICHEL
INSEE- Dénomination
- CHAPUIS MICHEL
- SIREN
- 427 554 332
- SIRET (siège)
- 427 554 332 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR95427554332Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 427 554 332
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 04 mars 1991
- Siège social
- TOURY, 71250, BRAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUIS MICHEL
Culture de la vigne
Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée
Établissements de CHAPUIS MICHEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71250 BRAYSiègeActif
427 554 332 00010 · ouvert le 04 mars 1991 · NAF 0121Z
Conformité de CHAPUIS MICHEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUIS MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUIS MICHEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 04 mars 1991
Questions fréquentes sur CHAPUIS MICHEL
Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS MICHEL ?
Le numéro SIREN de CHAPUIS MICHEL est 427 554 332. Le SIRET de son siège social est 427 554 332 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR95427554332.
Où se situe le siège social de CHAPUIS MICHEL ?
Le siège social de CHAPUIS MICHEL est situé Toury, 71250 Bray.
CHAPUIS MICHEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUIS MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 mars 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUIS MICHEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS MICHEL.
Entreprises similaires
Même activité (culture de la vigne) à Bray
