GFA DUVERNE
Active0121Z · Culture de la vigne
- Capital social
- 127 k€
GFA DUVERNE est une société civile immatriculée le 2 décembre 2004 sous le numéro SIREN 479 684 730. Elle est domiciliée 4 CHE DE LA MALAISE 4 Chemin de la Malaise, 71250 Bray. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). CHRISTOPHE DUVERNE exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de GFA DUVERNE
INSEE- Dénomination
- GFA DUVERNE
- SIREN
- 479 684 730
- SIRET (siège)
- 479 684 730 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR32479684730Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 479 684 730
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Groupement foncier agricole
- Capital social
- 126 750 €
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 02 décembre 2004
- Siège social
- 4 CHE DE LA MALAISE 4 Chemin de la Malaise, 71250, BRAY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de GFA DUVERNE
propriété, jouissance, administration, gestion des biens
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Finances de GFA DUVERNE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de GFA DUVERNE
INSEEBODACCAutre
En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juillet 2022
Autre
En poste depuis juillet 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juillet 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de GFA DUVERNE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 71250 BRAYSiègeActif
479 684 730 00019 · ouvert le 01 novembre 2004 · NAF 0121Z
Documents juridiques de GFA DUVERNE
INPIConformité de GFA DUVERNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour GFA DUVERNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant GFA DUVERNE n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de GFA DUVERNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de GFA DUVERNE
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon
DUVERNE Gerard Pierre Guy nom d'usage : DUVERNE n'est plus gérant. DUVERNE Denis Pierre Marie nom d'usage : DUVERNE devient gérant. DUVERNE Christophe Benoit Quentin nom d'usage : DUVERNE devient gérant
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MÂCON
- création
Date d'effet : 02 décembre 2004
Marques déposées par GFA DUVERNE
INPIGFA DUVERNE est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeDOMAINE DUVERNE
N° 3599524 · Déposée le 18 septembre 2008 · Marque verbale
Classe 33 · expirée le 18 septembre 2018
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur GFA DUVERNE
Quel est le numéro SIREN de GFA DUVERNE ?
Le numéro SIREN de GFA DUVERNE est 479 684 730. Le SIRET de son siège social est 479 684 730 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32479684730.
Qui dirige GFA DUVERNE ?
GFA DUVERNE est dirigée par CHRISTOPHE DUVERNE, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de GFA DUVERNE ?
Le siège social de GFA DUVERNE est situé 4 CHE DE LA MALAISE 4 Chemin de la Malaise, 71250 Bray.
GFA DUVERNE est-elle toujours en activité ?
Oui, GFA DUVERNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 décembre 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.
GFA DUVERNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour GFA DUVERNE.
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