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CHAPUIS PATRICK

Active
Siren829 473 685Entrepreneur individuel05100 BRIANCONCréée le 14 avril 2017
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUIS PATRICK est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 avril 2017, identifié par le SIREN 829 473 685. Son siège social est situé rue Gen Barbot, 05100 Briancon. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAPUIS PATRICK

Dénomination
CHAPUIS PATRICK
SIREN
829 473 685
SIRET (siège)
829 473 685 00016
N° TVA intracommunautaire
FR42829473685Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 829 473 685
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
14 avril 2017
Siège social
RUE GEN BARBOT, 05100, BRIANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS PATRICK

Location de logements

Finances de CHAPUIS PATRICK

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS PATRICK

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUIS PATRICK

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 05100 BRIANCONSiègeActif

    829 473 685 00016 · ouvert le 14 avril 2017 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAPUIS PATRICK

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS PATRICK

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS PATRICK

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS PATRICK

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 2017

Questions fréquentes sur CHAPUIS PATRICK

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS PATRICK ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS PATRICK est 829 473 685. Le SIRET de son siège social est 829 473 685 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR42829473685.

Où se situe le siège social de CHAPUIS PATRICK ?

Le siège social de CHAPUIS PATRICK est situé rue Gen Barbot, 05100 Briancon.

CHAPUIS PATRICK est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS PATRICK est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS PATRICK.

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