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CHAPUIS RAPHAEL

Active
Siren479 331 837Entrepreneur individuel73350 BOZELCréée le 01 mai 2004
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUIS RAPHAEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er mai 2004, identifié par le SIREN 479 331 837. Elle est domiciliée Res St Roch 1, 73350 Bozel. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAPUIS RAPHAEL

Dénomination
CHAPUIS RAPHAEL
SIREN
479 331 837
SIRET (siège)
479 331 837 00019
N° TVA intracommunautaire
FR11479331837Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 479 331 837
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 mai 2004
Siège social
RES ST ROCH 1, 73350, BOZEL
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUIS RAPHAEL

Location de logements

Finances de CHAPUIS RAPHAEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUIS RAPHAEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUIS RAPHAEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 73350 BOZELSiègeActif

    479 331 837 00019 · ouvert le 01 mai 2004 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAPUIS RAPHAEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUIS RAPHAEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUIS RAPHAEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUIS RAPHAEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUIS RAPHAEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUIS RAPHAEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUIS RAPHAEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 mai 2004

Questions fréquentes sur CHAPUIS RAPHAEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPUIS RAPHAEL ?

Le numéro SIREN de CHAPUIS RAPHAEL est 479 331 837. Le SIRET de son siège social est 479 331 837 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11479331837.

Où se situe le siège social de CHAPUIS RAPHAEL ?

Le siège social de CHAPUIS RAPHAEL est situé Res St Roch 1, 73350 Bozel.

CHAPUIS RAPHAEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUIS RAPHAEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er mai 2004. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUIS RAPHAEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUIS RAPHAEL.

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