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CHAPUS GERARD

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Siren394 108 047Entrepreneur individuel82340 SISTELSCréée le 01 janvier 1969
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 394 108 047, CHAPUS GERARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1969. Le siège social de l'entreprise se trouve Au Chateau, 82340 Sistels. L'entreprise déclare le code NAF 011A comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUS GERARD

Dénomination
CHAPUS GERARD
SIREN
394 108 047
SIRET (siège)
394 108 047 00017
N° TVA intracommunautaire
FR77394108047Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 108 047
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1969
Siège social
AU CHATEAU, 82340, SISTELS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUS GERARD

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Établissements de CHAPUS GERARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 82340 SISTELSSiègeFermé

    394 108 047 00017 · ouvert le 01 janvier 1969 · NAF 011A

Conformité de CHAPUS GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUS GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUS GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUS GERARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1969

Questions fréquentes sur CHAPUS GERARD

Quel est le numéro SIREN de CHAPUS GERARD ?

Le numéro SIREN de CHAPUS GERARD est 394 108 047. Le SIRET de son siège social est 394 108 047 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77394108047.

Où se situe le siège social de CHAPUS GERARD ?

Le siège social de CHAPUS GERARD est situé Au Chateau, 82340 Sistels.

CHAPUS GERARD est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUS GERARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1969. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUS GERARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUS GERARD.

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