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DUCASSE BERNARD

Active
Siren393 304 530Entrepreneur individuel82340 SISTELSCréée le 01 janvier 1976
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 393 304 530, DUCASSE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1976. Le siège social de l'entreprise se trouve à Sistels (82340). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011A.

Fiche d'identité de DUCASSE BERNARD

Dénomination
DUCASSE BERNARD
SIREN
393 304 530
SIRET (siège)
393 304 530 00016
N° TVA intracommunautaire
FR73393304530Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 393 304 530
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1976
Siège social
82340, SISTELS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de DUCASSE BERNARD

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de DUCASSE BERNARD

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de DUCASSE BERNARD

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de DUCASSE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 82340 SISTELSSiègeFermé

    393 304 530 00016 · ouvert le 01 janvier 1976 · NAF 011A

Documents juridiques de DUCASSE BERNARD

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de DUCASSE BERNARD

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour DUCASSE BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de DUCASSE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour DUCASSE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de DUCASSE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de DUCASSE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1976

Questions fréquentes sur DUCASSE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de DUCASSE BERNARD ?

Le numéro SIREN de DUCASSE BERNARD est 393 304 530. Le SIRET de son siège social est 393 304 530 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73393304530.

Où se situe le siège social de DUCASSE BERNARD ?

Le siège social de DUCASSE BERNARD est situé 82340 Sistels.

DUCASSE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, DUCASSE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1976. Aucune date de radiation ne figure au registre.

DUCASSE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour DUCASSE BERNARD.

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