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CHAPUS JEAN

Active
Siren310 334 230Entrepreneur individuel39570 CONLIEGE
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUS JEAN est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 310 334 230. Le siège social de l'entreprise se trouve 56 rue Basse, 39570 Conliege. L'entreprise déclare le code NAF 502Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUS JEAN

Dénomination
CHAPUS JEAN
SIREN
310 334 230
SIRET (siège)
310 334 230 00011
N° TVA intracommunautaire
FR00310334230Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 310 334 230
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
502Z
Date de création
-
Siège social
56 RUE BASSE, 39570, CONLIEGE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUS JEAN

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Finances de CHAPUS JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHAPUS JEAN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPUS JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 39570 CONLIEGESiègeFermé

    310 334 230 00011 · NAF 502Z

Documents juridiques de CHAPUS JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUS JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUS JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUS JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUS JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUS JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUS JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur CHAPUS JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAPUS JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAPUS JEAN est 310 334 230. Le SIRET de son siège social est 310 334 230 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00310334230.

Où se situe le siège social de CHAPUS JEAN ?

Le siège social de CHAPUS JEAN est situé 56 rue Basse, 39570 Conliege.

CHAPUS JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUS JEAN est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUS JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUS JEAN.

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