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CHAPUS PASCAL

Active
Siren415 217 652100026200 MONTELIMARCréée le 01 septembre 1997
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUS PASCAL est une 1000 immatriculée le 1er septembre 1997 sous le numéro SIREN 415 217 652. Le siège social de l'entreprise se trouve Che des Meyeres, 26200 Montelimar. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0113Z.

Fiche d'identité de CHAPUS PASCAL

Dénomination
CHAPUS PASCAL
SIREN
415 217 652
SIRET (siège)
415 217 652 00015
N° TVA intracommunautaire
FR17415217652Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 415 217 652
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
01 septembre 1997
Siège social
CHE DES MEYERES, 26200, MONTELIMAR
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUS PASCAL

Culture de fruits à  pépins et à  noyau,Culture de la vigne,Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules,Culture de céréales (à  l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHAPUS PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUS PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUS PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26200 MONTELIMARSiègeActif

    415 217 652 00015 · ouvert le 01 septembre 1997 · NAF 0113Z

Documents juridiques de CHAPUS PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUS PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUS PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUS PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUS PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUS PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUS PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 septembre 1997

Questions fréquentes sur CHAPUS PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHAPUS PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHAPUS PASCAL est 415 217 652. Le SIRET de son siège social est 415 217 652 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17415217652.

Où se situe le siège social de CHAPUS PASCAL ?

Le siège social de CHAPUS PASCAL est situé Che des Meyeres, 26200 Montelimar.

CHAPUS PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUS PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er septembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUS PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUS PASCAL.

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