CHAPUS SAMUEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHAPUS SAMUEL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 2012, identifié par le SIREN 539 249 425. Le siège social de l'entreprise se trouve av Paul Vaillant - Couturier Res le Clos des Peupliers, 93000 Bobigny. Son activité principale relève du code NAF 6820A.
Fiche d'identité de CHAPUS SAMUEL
INSEE- Dénomination
- CHAPUS SAMUEL
- SIREN
- 539 249 425
- SIRET (siège)
- 539 249 425 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR38539249425Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 539 249 425
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 janvier 2012
- Siège social
- AV PAUL VAILLANT - COUTURIER RES LE CLOS DES PEUPLIERS, 93000, BOBIGNY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUS SAMUEL
Location de logements
Finances de CHAPUS SAMUEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHAPUS SAMUEL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHAPUS SAMUEL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 93000 BOBIGNYSiègeActif
539 249 425 00015 · ouvert le 01 janvier 2012 · NAF 6820A
Documents juridiques de CHAPUS SAMUEL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHAPUS SAMUEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUS SAMUEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHAPUS SAMUEL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUS SAMUEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUS SAMUEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 05 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHAPUS SAMUEL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2012
Questions fréquentes sur CHAPUS SAMUEL
Quel est le numéro SIREN de CHAPUS SAMUEL ?
Le numéro SIREN de CHAPUS SAMUEL est 539 249 425. Le SIRET de son siège social est 539 249 425 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR38539249425.
Où se situe le siège social de CHAPUS SAMUEL ?
Le siège social de CHAPUS SAMUEL est situé av Paul Vaillant - Couturier Res le Clos des Peupliers, 93000 Bobigny.
CHAPUS SAMUEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUS SAMUEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2012. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUS SAMUEL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUS SAMUEL.
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