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CHAPUS SYLVAIN

Active
Siren802 473 876Entrepreneur individuel30430 THARAUXCréée le 27 mai 2014
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUS SYLVAIN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 mai 2014, identifié par le SIREN 802 473 876. Son siège social est situé La Placette le Village, 30430 Tharaux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4399C.

Fiche d'identité de CHAPUS SYLVAIN

Dénomination
CHAPUS SYLVAIN
SIREN
802 473 876
SIRET (siège)
802 473 876 00018
N° TVA intracommunautaire
FR77802473876Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 802 473 876
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C
Date de création
27 mai 2014
Siège social
LA PLACETTE LE VILLAGE, 30430, THARAUX
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUS SYLVAIN

MACONNERIE GENERALE EN PIERRE SECHE, RENOVATION

Finances de CHAPUS SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUS SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUS SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 30430 THARAUXSiègeActif

    802 473 876 00018 · ouvert le 01 juin 2014 · NAF 4399C

Documents juridiques de CHAPUS SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUS SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUS SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUS SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUS SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUS SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUS SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 27 mai 2014

Questions fréquentes sur CHAPUS SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHAPUS SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHAPUS SYLVAIN est 802 473 876. Le SIRET de son siège social est 802 473 876 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77802473876.

Où se situe le siège social de CHAPUS SYLVAIN ?

Le siège social de CHAPUS SYLVAIN est situé La Placette le Village, 30430 Tharaux.

CHAPUS SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUS SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 mai 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUS SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUS SYLVAIN.

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