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CHAPUS YANN

Active
Siren798 284 832Entrepreneur individuel13360 ROQUEVAIRECréée le 04 novembre 2013
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUS YANN est un entrepreneur individuel immatriculé le 4 novembre 2013 sous le numéro SIREN 798 284 832. Son siège social est situé 46 Che des Sources, 13360 Roquevaire. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de CHAPUS YANN

Dénomination
CHAPUS YANN
SIREN
798 284 832
SIRET (siège)
798 284 832 00028
N° TVA intracommunautaire
FR71798284832Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 798 284 832
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
04 novembre 2013
Siège social
46 CHE DES SOURCES, 13360, ROQUEVAIRE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPUS YANN

Autre création artistique

Finances de CHAPUS YANN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUS YANN

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHAPUS YANN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 13360 ROQUEVAIRESiègeActif

    798 284 832 00028 · ouvert le 08 février 2017 · NAF 9003B

  • 13360 ROQUEVAIREFermé

    798 284 832 00010 · ouvert le 04 novembre 2013 · NAF 9003A

Documents juridiques de CHAPUS YANN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUS YANN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUS YANN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUS YANN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUS YANN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUS YANN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUS YANN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 novembre 2013

Questions fréquentes sur CHAPUS YANN

Quel est le numéro SIREN de CHAPUS YANN ?

Le numéro SIREN de CHAPUS YANN est 798 284 832. Le SIRET de son siège social est 798 284 832 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR71798284832.

Où se situe le siège social de CHAPUS YANN ?

Le siège social de CHAPUS YANN est situé 46 Che des Sources, 13360 Roquevaire.

CHAPUS YANN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUS YANN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 novembre 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUS YANN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUS YANN.

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