CHAPUS YVONNE
Active0111Z · Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Enregistré sous le numéro SIREN 431 118 751, CHAPUS YVONNE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1972. Elle est domiciliée à Tulette (26790). Son activité principale est culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (code NAF 0111Z).
Fiche d'identité de CHAPUS YVONNE
INSEE- Dénomination
- CHAPUS YVONNE
- SIREN
- 431 118 751
- SIRET (siège)
- 431 118 751 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR72431118751Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 431 118 751
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0111Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Date de création
- 01 janvier 1972
- Siège social
- 26790, TULETTE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUS YVONNE
Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
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Établissements de CHAPUS YVONNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26790 TULETTESiègeFermé
431 118 751 00012 · ouvert le 01 janvier 1972 · NAF 0111Z
Conformité de CHAPUS YVONNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUS YVONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUS YVONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUS YVONNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1972
Questions fréquentes sur CHAPUS YVONNE
Quel est le numéro SIREN de CHAPUS YVONNE ?
Le numéro SIREN de CHAPUS YVONNE est 431 118 751. Le SIRET de son siège social est 431 118 751 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR72431118751.
Où se situe le siège social de CHAPUS YVONNE ?
Le siège social de CHAPUS YVONNE est situé à Tulette (26790).
CHAPUS YVONNE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUS YVONNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1972. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUS YVONNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUS YVONNE.
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