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MOZE GILBERTE

Active
Siren397 752 205Entrepreneur individuel26790 TULETTECréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 397 752 205, MOZE GILBERTE est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1991. Le siège social de l'entreprise se trouve à Tulette (26790). Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de MOZE GILBERTE

Dénomination
MOZE GILBERTE
SIREN
397 752 205
SIRET (siège)
397 752 205 00013
N° TVA intracommunautaire
FR69397752205Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 397 752 205
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
26790, TULETTE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de MOZE GILBERTE

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de MOZE GILBERTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de MOZE GILBERTE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de MOZE GILBERTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 26790 TULETTESiègeActif

    397 752 205 00013 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0111Z

Documents juridiques de MOZE GILBERTE

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de MOZE GILBERTE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour MOZE GILBERTE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de MOZE GILBERTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour MOZE GILBERTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de MOZE GILBERTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de MOZE GILBERTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur MOZE GILBERTE

Quel est le numéro SIREN de MOZE GILBERTE ?

Le numéro SIREN de MOZE GILBERTE est 397 752 205. Le SIRET de son siège social est 397 752 205 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR69397752205.

Où se situe le siège social de MOZE GILBERTE ?

Le siège social de MOZE GILBERTE est situé 26790 Tulette.

MOZE GILBERTE est-elle toujours en activité ?

Oui, MOZE GILBERTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

MOZE GILBERTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour MOZE GILBERTE.

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