Checkers

CHAPUSET GILLES

Active
Siren530 174 523Entrepreneur individuel25000 BESANCONCréée le 01 janvier 2011

9003A · Création artistique relevant des arts plastiques

CHAPUSET GILLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 530 174 523. Le siège social de l'entreprise se trouve 119 Grande-rue, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).

Fiche d'identité de CHAPUSET GILLES

Dénomination
CHAPUSET GILLES
SIREN
530 174 523
SIRET (siège)
530 174 523 00015
N° TVA intracommunautaire
FR31530174523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 174 523
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
Date de création
01 janvier 2011
Siège social
119 GRANDE-RUE, 25000, BESANCON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUSET GILLES

Création artistique relevant des arts plastiques

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Établissements de CHAPUSET GILLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25000 BESANCONSiègeActif

    530 174 523 00015 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9003A

Conformité de CHAPUSET GILLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUSET GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUSET GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUSET GILLES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2011

Questions fréquentes sur CHAPUSET GILLES

Quel est le numéro SIREN de CHAPUSET GILLES ?

Le numéro SIREN de CHAPUSET GILLES est 530 174 523. Le SIRET de son siège social est 530 174 523 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31530174523.

Où se situe le siège social de CHAPUSET GILLES ?

Le siège social de CHAPUSET GILLES est situé 119 Grande-rue, 25000 Besancon.

CHAPUSET GILLES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUSET GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUSET GILLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUSET GILLES.

Entreprises similaires

Même activité (création artistique relevant des arts plastiques) à Besancon

Exportez toutes les entreprises « Création artistique relevant des arts plastiques » du Doubs en Excel ou CSV, à 2,5 c la ligne (dégressif), après les avoir filtrées par taille, date de création ou chiffre d’affaires. Aperçu gratuit de 10 lignes.

Voir et exporter

Ces données dans vos outils : API des entreprises, compatible avec celle de Pappers et 6 fois moins chère, ou directement dans Claude et ChatGPT avec le serveur MCP.