CHAPUSET GILLES
Active9003A · Création artistique relevant des arts plastiques
CHAPUSET GILLES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2011 sous le numéro SIREN 530 174 523. Le siège social de l'entreprise se trouve 119 Grande-rue, 25000 Besancon. Elle exerce une activité de création artistique relevant des arts plastiques (code NAF 9003A).
Fiche d'identité de CHAPUSET GILLES
INSEE- Dénomination
- CHAPUSET GILLES
- SIREN
- 530 174 523
- SIRET (siège)
- 530 174 523 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR31530174523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 530 174 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003A - Création artistique relevant des arts plastiques
- Date de création
- 01 janvier 2011
- Siège social
- 119 GRANDE-RUE, 25000, BESANCON
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUSET GILLES
Création artistique relevant des arts plastiques
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Établissements de CHAPUSET GILLES
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 25000 BESANCONSiègeActif
530 174 523 00015 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 9003A
Conformité de CHAPUSET GILLES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUSET GILLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUSET GILLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUSET GILLES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2011
Questions fréquentes sur CHAPUSET GILLES
Quel est le numéro SIREN de CHAPUSET GILLES ?
Le numéro SIREN de CHAPUSET GILLES est 530 174 523. Le SIRET de son siège social est 530 174 523 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31530174523.
Où se situe le siège social de CHAPUSET GILLES ?
Le siège social de CHAPUSET GILLES est situé 119 Grande-rue, 25000 Besancon.
CHAPUSET GILLES est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUSET GILLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUSET GILLES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUSET GILLES.
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