CHAPUT JACQUELINE
Active0121Z · Culture de la vigne
CHAPUT JACQUELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 403 714 702. Le siège social de l'entreprise se trouve à Arrentieres (10200). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CHAPUT JACQUELINE
INSEE- Dénomination
- CHAPUT JACQUELINE
- SIREN
- 403 714 702
- SIRET (siège)
- 403 714 702 00012
- N° TVA intracommunautaire
- FR81403714702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 714 702
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 01 janvier 1996
- Siège social
- 10200, ARRENTIERES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAPUT JACQUELINE
Culture de la vigne
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Établissements de CHAPUT JACQUELINE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 10200 ARRENTIERESSiègeFermé
403 714 702 00012 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0121Z
Conformité de CHAPUT JACQUELINE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAPUT JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAPUT JACQUELINE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1996
Questions fréquentes sur CHAPUT JACQUELINE
Quel est le numéro SIREN de CHAPUT JACQUELINE ?
Le numéro SIREN de CHAPUT JACQUELINE est 403 714 702. Le SIRET de son siège social est 403 714 702 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81403714702.
Où se situe le siège social de CHAPUT JACQUELINE ?
Le siège social de CHAPUT JACQUELINE est situé à Arrentieres (10200).
CHAPUT JACQUELINE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAPUT JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAPUT JACQUELINE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT JACQUELINE.
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