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CHAPUT JACQUELINE

Active
Siren403 714 702Entrepreneur individuel10200 ARRENTIERESCréée le 01 janvier 1996

0121Z · Culture de la vigne

CHAPUT JACQUELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 403 714 702. Le siège social de l'entreprise se trouve à Arrentieres (10200). Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CHAPUT JACQUELINE

Dénomination
CHAPUT JACQUELINE
SIREN
403 714 702
SIRET (siège)
403 714 702 00012
N° TVA intracommunautaire
FR81403714702Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 403 714 702
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
10200, ARRENTIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUT JACQUELINE

Culture de la vigne

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Établissements de CHAPUT JACQUELINE

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 10200 ARRENTIERESSiègeFermé

    403 714 702 00012 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 0121Z

Conformité de CHAPUT JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUT JACQUELINE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur CHAPUT JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de CHAPUT JACQUELINE est 403 714 702. Le SIRET de son siège social est 403 714 702 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR81403714702.

Où se situe le siège social de CHAPUT JACQUELINE ?

Le siège social de CHAPUT JACQUELINE est situé à Arrentieres (10200).

CHAPUT JACQUELINE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT JACQUELINE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT JACQUELINE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT JACQUELINE.