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CHAPUT JEAN

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Siren389 307 117Entrepreneur individuel10200 ARRENTIERESCréée le 01 janvier 1992

0121Z · Culture de la vigne

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 389 307 117, CHAPUT JEAN est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1992. Son siège social est situé 1 rue Blanche, 10200 Arrentieres. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z).

Fiche d'identité de CHAPUT JEAN

Dénomination
CHAPUT JEAN
SIREN
389 307 117
SIRET (siège)
389 307 117 00017
N° TVA intracommunautaire
FR41389307117Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 307 117
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
01 janvier 1992
Siège social
1 RUE BLANCHE, 10200, ARRENTIERES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUT JEAN

Culture de la vigne

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Établissements de CHAPUT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 10200 ARRENTIERESSiègeActif

    389 307 117 00017 · ouvert le 01 janvier 1987 · NAF 0121Z

Conformité de CHAPUT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1992

Questions fréquentes sur CHAPUT JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAPUT JEAN est 389 307 117. Le SIRET de son siège social est 389 307 117 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR41389307117.

Où se situe le siège social de CHAPUT JEAN ?

Le siège social de CHAPUT JEAN est situé 1 rue Blanche, 10200 Arrentieres.

CHAPUT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT JEAN.

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