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CHAPUT JEAN

Active
Siren409 297 553Entrepreneur individuel42300 MABLYCréée le 01 janvier 1996
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUT JEAN est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er janvier 1996, identifié par le SIREN 409 297 553. Elle est domiciliée Le Bas de Mably, 42300 Mably. Son activité principale relève du code NAF 011A.

Fiche d'identité de CHAPUT JEAN

Dénomination
CHAPUT JEAN
SIREN
409 297 553
SIRET (siège)
409 297 553 00011
N° TVA intracommunautaire
FR32409297553Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 409 297 553
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
011A
Date de création
01 janvier 1996
Siège social
LE BAS DE MABLY, 42300, MABLY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUT JEAN

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHAPUT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUT JEAN

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 42300 MABLYSiègeFermé

    409 297 553 00011 · ouvert le 01 janvier 1996 · NAF 011A

Documents juridiques de CHAPUT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur CHAPUT JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAPUT JEAN est 409 297 553. Le SIRET de son siège social est 409 297 553 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32409297553.

Où se situe le siège social de CHAPUT JEAN ?

Le siège social de CHAPUT JEAN est situé Le Bas de Mably, 42300 Mably.

CHAPUT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1996. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT JEAN.

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