CheckersProcédures

CHAPUT JEAN

Active
Siren413 404 153100023320 BUSSIERE-DUNOISECréée le 31 décembre 1983
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHAPUT JEAN est une 1000, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 31 décembre 1983, identifiée par le SIREN 413 404 153. Elle est domiciliée La Cour, 23320 Bussiere-Dunoise. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0142Z.

Fiche d'identité de CHAPUT JEAN

Dénomination
CHAPUT JEAN
SIREN
413 404 153
SIRET (siège)
413 404 153 00012
N° TVA intracommunautaire
FR56413404153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 413 404 153
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
1000
Code NAF / APE
0142Z
Date de création
31 décembre 1983
Siège social
LA COUR, 23320, BUSSIERE-DUNOISE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHAPUT JEAN

Élevage d'autres bovins et de buffles

Finances de CHAPUT JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAPUT JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAPUT JEAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 23320 BUSSIERE-DUNOISESiègeActif

    413 404 153 00012 · ouvert le 31 décembre 1983 · NAF 0142Z

Documents juridiques de CHAPUT JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAPUT JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAPUT JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAPUT JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAPUT JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1983

Questions fréquentes sur CHAPUT JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT JEAN ?

Le numéro SIREN de CHAPUT JEAN est 413 404 153. Le SIRET de son siège social est 413 404 153 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56413404153.

Où se situe le siège social de CHAPUT JEAN ?

Le siège social de CHAPUT JEAN est situé La Cour, 23320 Bussiere-Dunoise.

CHAPUT JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1983. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT JEAN.

Entreprises similaires

Même activité à Bussiere-Dunoise

Entreprises élevage d'autres bovins et de buffles

Toutes les entreprises avec le code NAF 0142Z

Élevage d'autres bovins et de buffles à Bussiere-Dunoise

Entreprises du même secteur à Bussiere-Dunoise

Entreprises à Bussiere-Dunoise

Toutes les entreprises à Bussiere-Dunoise