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CHAPUT MICHEL

Active
Siren317 068 070Entrepreneur individuel24470 SAINT-SAUD-LACOUSSIERECréée le 01 janvier 1979
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Enregistré sous le numéro SIREN 317 068 070, CHAPUT MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1979. Son siège social est situé Le Chataignier, 24470 Saint-Saud-Lacoussiere. L'entreprise déclare le code NAF 203Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHAPUT MICHEL

Dénomination
CHAPUT MICHEL
SIREN
317 068 070
SIRET (siège)
317 068 070 00026
N° TVA intracommunautaire
FR09317068070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 317 068 070
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
203Z
Date de création
01 janvier 1979
Siège social
LE CHATAIGNIER, 24470, SAINT-SAUD-LACOUSSIERE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHAPUT MICHEL

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Établissements de CHAPUT MICHEL

2 établissements, dont 0 en activité.

  • 24470 SAINT-SAUD-LACOUSSIERESiègeFermé

    317 068 070 00026 · ouvert le 01 janvier 1986 · NAF 203Z

  • 24470 ST-SAUD-LACOUSSIEREFermé

    317 068 070 00034 · ouvert le 01 janvier 1982 · NAF 013Z

Conformité de CHAPUT MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAPUT MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAPUT MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHAPUT MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1979

Questions fréquentes sur CHAPUT MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHAPUT MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHAPUT MICHEL est 317 068 070. Le SIRET de son siège social est 317 068 070 00026. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09317068070.

Où se situe le siège social de CHAPUT MICHEL ?

Le siège social de CHAPUT MICHEL est situé Le Chataignier, 24470 Saint-Saud-Lacoussiere.

CHAPUT MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHAPUT MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHAPUT MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAPUT MICHEL.

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