CHARBONNEL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 382 k€
- Effectif
- Non publié
CHARBONNEL est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 juillet 1957, identifiée par le SIREN 957 511 991. Son siège social est situé 14 rue de Mantes le Charlebourg, 92700 Colombes. Son activité principale relève du code NAF 4332B. La direction est assurée par HUGO CHARBONNEL en qualité de président du directoire.
Fiche d'identité de CHARBONNEL
INSEE- Dénomination
- CHARBONNEL
- SIREN
- 957 511 991
- SIRET (siège)
- 957 511 991 00045
- N° TVA intracommunautaire
- FR04957511991Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 957 511 991
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
- Forme juridique
- SA à directoire
- Capital social
- 382 297 €
- Code NAF / APE
- 4332B
- Date de création
- 18 juillet 1957
- Siège social
- 14 RUE DE MANTES LE CHARLEBOURG, 92700, COLOMBES
- Établissements
- 5
- Statut
- Active
Objet social de CHARBONNEL
La vente, la fabrication et la mise en oeuvre de tous produits se rapportant à des travaux d'aménagements et de finitions de locaux tels que staff, plafonds suspendus, cloison amovible planchers techniques....
Finances de CHARBONNEL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARBONNEL
INSEEBODACCPrésident du directoire
Membre du directoire
Membre du conseil de surveillance
En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2009
Membre du conseil de surveillance
En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2009
Membre du conseil de surveillance
En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2009
SARL ALAIN BRETON
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 15 octobre 2009
EKYLIS
Commissaire aux comptes suppléant
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CHARBONNEL
INSEE5 établissements, dont 0 en activité.
- 92700 COLOMBESSiègeFermé
957 511 991 00045 · ouvert le 01 mars 1990 · NAF 454D
- 69007 LYON 7EMEFermé
957 511 991 00029 · ouvert le 01 janvier 1980 · NAF 741J
- 69570 DardillyFermé
957 511 991 00052 · ouvert le 01 janvier 1929 · NAF 4332B
- 91370 VERRIERES-LE-BUISSONFermé
957 511 991 00060 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 4332B
- 91160 CHAMPLANFermé
957 511 991 00078 · ouvert le 01 janvier 2002 · NAF 4332B
Documents juridiques de CHARBONNEL
INPI18 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de CHARBONNEL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARBONNEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARBONNEL
3 procédures collectives ont été publiées au BODACC pour CHARBONNEL.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Aucun jugement de clôture n'a été publié, mais aucune annonce non plus depuis le 17 mai 2026 : l'issue de la procédure n'est pas connue.
1 jugement ou avis publié
Jugement du 06 mai 2026 · publié le 17 mai 2026 · Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné la Selarl Mj Synergie Représentée par Maître Bruno Walczak, Maître Michaël Elancry Ou Maître Etienne André 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03.
Ouverte le 04 août 2015 ; liquidation judiciaire prononcée le 02 août 2016. Clôturée le 07 juin 2023 pour insuffisance d'actif.
5 jugements et avis publiés
Jugement du 07 juin 2023 · publié le 15 juin 2023 · Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
Jugement du 02 août 2016 · publié le 14 août 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Me Bruno Walczak 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon cedex 03, et mettant fin à la mission de l'administrateur la Selarl Aj Partenaires Représentée par Mes Bruno et Ludivine Sapin et Me Didier Lapierre 174 rue de Créqui 69003 Lyon.
Jugement du 30 juin 2016 · publié le 07 octobre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement arrêtant le plan de cession.
Jugement du 12 mai 2016 · publié le 23 octobre 2016 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
Jugement du 04 août 2015 · publié le 21 août 2015 · TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant administrateur la Selarl Aj Partenaires Représentée par Mes Bruno et Ludivine Sapin et Me Didier Lapierre 174 rue de Créqui 69003 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Me Bruno Walczak 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon cedex 03. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
Jugement d'ouverture antérieur aux annonces disponibles. Clôturée le 28 juillet 2011 par homologation de l'accord.
1 jugement ou avis publié
193 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHARBONNEL. Elles s'échelonnent de 1990 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 01 septembre 2026 · N° 25/06545
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 3
Décision du 10 juillet 2026 · N° 25/04695
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00001
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 07 juillet 2026 · N° 26/00570
- Lire la décision sur courdecassation.frDit n'y avoir lieu à prendre une mesure en raison du défaut de pouvoir
Tribunal judiciaire, référés Cabinet 4
Décision du 03 juillet 2026 · N° 25/03698
- Lire la décision sur courdecassation.frExpertise
Tribunal judiciaire, rEFERES JCP <ou= 10 000€
Décision du 29 juin 2026 · N° 25/00451
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 01 CTX IMMOBILIER
Décision du 26 juin 2026 · N° 24/00883
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/00038
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, expropriations
Décision du 25 juin 2026 · N° 25/00040
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, cH1 Contentieux Général
Décision du 25 juin 2026 · N° 24/02090
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 1-5
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/12477
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre
Décision du 23 juin 2026 · N° 26/00280
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A1
Décision du 23 juin 2026 · N° 25/07671
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 18 juin 2026 · N° 24/13717
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 18 juin 2026 · N° 24/13724
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-4
Décision du 11 juin 2026 · N° 25/08734
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à une autre audience
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 09 juin 2026 · N° 24/06114
- Lire la décision sur courdecassation.frRenvoi à la mise en état
Tribunal judiciaire, 3ème Chbre Cab A4
Décision du 09 juin 2026 · N° 22/09615
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 7
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/13714
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs en accordant des délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre Cab3
Décision du 04 juin 2026 · N° 24/02467
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHARBONNEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 03 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARBONNEL
BODACC17 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Lyon
Jugement de reprise de la procédure de liquidation judiciaire · Jugement du 2026-05-06 · Jugement prononçant la reprise de la procédure de liquidation judiciaire, liquidateur désigné la Selarl Mj Synergie Représentée par Maître Bruno Walczak, Maître Michaël Elancry Ou Maître Etienne André 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon CEDEX 03.
- Procédures collectivesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Lyon
Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2023-06-07 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Dépôt de l'état des créances · Jugement du 12 mai 2016 · L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement arrêtant un plan de cession · Jugement du 30 juin 2016 · Jugement arrêtant le plan de cession.
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement de conversion en liquidation judiciaire · Jugement du 2 août 2016 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire désignant liquidateur la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Me Bruno Walczak 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon cedex 03, et mettant fin à la mission de l'administrateur la Selarl Aj Partenaires Représentée par Mes Bruno et Ludivine Sapin et Me Didier Lapierre 174 rue de Créqui 69003 Lyon.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Procédures collectivesAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement d'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire · Jugement du 4 août 2015 · Jugement prononçant l'ouverture d'une procédure de redressement judiciaire, désignant administrateur la Selarl Aj Partenaires Représentée par Mes Bruno et Ludivine Sapin et Me Didier Lapierre 174 rue de Créqui 69003 Lyon, avec les pouvoirs : assister le débiteur dans tous les actes concernant la gestion, mandataire judiciaire la Selarl Mj Synergie-Mandataires Judiciaires Représentée par Me Bruno Walczak 136 cours Lafayette Cs 33434 69441 Lyon cedex 03. Les déclarations des créances sont à déposer au mandataire judiciaire dans les deux mois à compter de la présente publication.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
CHARBONNEL Hugo Philippe nom d'usage : CHARBONNEL n'est plus directeur général unique. CHARBONNEL Hugo Philippe nom d'usage : CHARBONNEL devient président du directoire. CHARBONNEL Hugo Philippe nom d'usage : CHARBONNEL devient membre du directoire. PAGET Jacqueline Françoise nom d'usage : CHARBONNEL-PAGET devient membre du directoire. PAGET Jacqueline Françoise nom d'usage : CHARBONNEL-PAGET n'est plus membre du conseil de surveillance.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Procédures de conciliationAnnonce
TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Jugement d'homologation de l'accord · Jugement du 28 juillet 2011 · Jugement d'homologation de l'accord intervenu dans la procédure de conciliation. Le jugement est déposé au greffe où tout intéressé peut en prendre connaissance.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
CHARBONNEL Hugo Philippe nom d'usage : CHARBONNEL Hugo devient directeur général unique. CHARBONNEL Didier nom d'usage : CHARBONNEL Didier n'est plus président. CHARBONNEL Didier nom d'usage : CHARBONNEL Didier devient président du conseil de surveillance. CHARBONNEL Didier nom d'usage : CHARBONNEL Didier devient membre du conseil de surveillance. PAGET Jacqueline Françoise nom d'usage : CHARBONNEL-PAGET Jacqueline devient membre du conseil de surveillance. CHARBONNEL Jérémy Antoine Milan nom d'usage : CHARBONNEL Jérémy devient membre du conseil de surveillance. CHARBONNEL Thomas David nom d'usage : CHARBONNEL Thomas devient membre du conseil de surveillance. SA à conseil d'administration AUDIT EXPERTS FINANCE A.E.F. n'est plus commissaire aux comptes titulaire. SARL ALAIN BRETON devient commissaire aux comptes titulaire.
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- Dépôts des comptesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
- création
Date d'effet : 18 juillet 1957
Marques déposées par CHARBONNEL
INPICHARBONNEL est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeINTERIORS Charbonnel
N° 3666991 · Déposée le 28 juillet 2009 · Marque semi-figurative
Classes 6, 17, 19, 37, 42 · expirée le 28 juillet 2019
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur CHARBONNEL
Quel est le numéro SIREN de CHARBONNEL ?
Le numéro SIREN de CHARBONNEL est 957 511 991. Le SIRET de son siège social est 957 511 991 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR04957511991.
Qui dirige CHARBONNEL ?
CHARBONNEL est dirigée par HUGO CHARBONNEL, président du directoire. L'entreprise compte 7 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHARBONNEL ?
Le siège social de CHARBONNEL est situé 14 rue de Mantes le Charlebourg, 92700 Colombes.
CHARBONNEL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARBONNEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 juillet 1957. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARBONNEL est-elle en procédure collective ?
CHARBONNEL a fait l'objet d'une liquidation judiciaire. Aucun jugement de clôture n'a été publié au BODACC, mais aucune annonce non plus depuis le 17 mai 2026 : l'issue de cette procédure n'est pas connue.
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