CHARBONNEL PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHARBONNEL PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1978 sous le numéro SIREN 312 163 934. Le siège social de l'entreprise se trouve 7 av Jean Jaures, 26200 Montelimar. Son activité principale relève du code NAF 6820B.
Fiche d'identité de CHARBONNEL PASCAL
INSEE- Dénomination
- CHARBONNEL PASCAL
- SIREN
- 312 163 934
- SIRET (siège)
- 312 163 934 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR76312163934Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 312 163 934
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 janvier 1978
- Siège social
- 7 AV JEAN JAURES, 26200, MONTELIMAR
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARBONNEL PASCAL
BAR CAFE RESTAURANT HOTEL DEPOT DE NOUGATS
Finances de CHARBONNEL PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARBONNEL PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHARBONNEL PASCAL
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 26200 MONTELIMARSiègeFermé
312 163 934 00028 · ouvert le 08 novembre 1978 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHARBONNEL PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHARBONNEL PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARBONNEL PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARBONNEL PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARBONNEL PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARBONNEL PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARBONNEL PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1978
Questions fréquentes sur CHARBONNEL PASCAL
Quel est le numéro SIREN de CHARBONNEL PASCAL ?
Le numéro SIREN de CHARBONNEL PASCAL est 312 163 934. Le SIRET de son siège social est 312 163 934 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76312163934.
Où se situe le siège social de CHARBONNEL PASCAL ?
Le siège social de CHARBONNEL PASCAL est situé 7 av Jean Jaures, 26200 Montelimar.
CHARBONNEL PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARBONNEL PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARBONNEL PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARBONNEL PASCAL.
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