CHARBONNIER
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 3,0 k€
- Effectif
- Non publié
CHARBONNIER est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 2 septembre 2008, identifiée par le SIREN 382 789 774. Elle est domiciliée 364 Che de Font Trouvade, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume. Son activité principale relève du code NAF 6820B. La direction est assurée par ALAIN CHARBONNIER en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHARBONNIER
INSEE- Dénomination
- CHARBONNIER
- SIREN
- 382 789 774
- SIRET (siège)
- 382 789 774 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR11382789774Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 382 789 774
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 3 048,98 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 02 septembre 2008
- Siège social
- 364 CHE DE FONT TROUVADE, 83470, SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUME
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHARBONNIER
Acquisition vente gestion locations immobilières
Finances de CHARBONNIER
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARBONNIER
INSEEBODACCGérant et associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 janvier 2022
Associé indéfiniment responsable
En poste depuis janvier 2022 · 4 ans · d'après l'annonce BODACC du 26 janvier 2022
Anciens dirigeants (1)
Mélina né DI BELLA CHARBONNIER
Gérant(e) · de septembre 2008 à janvier 2022
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de CHARBONNIER
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 83470 SAINT-MAXIMIN-LA-SAINTE-BAUMESiègeActif
382 789 774 00025 · ouvert le 13 août 1991 · NAF 6831Z
- 95810 ARRONVILLEActif
382 789 774 00017 · ouvert le 03 juillet 1991 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHARBONNIER
INPIComptes annuels de CHARBONNIER
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARBONNIER. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARBONNIER
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARBONNIER. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
200 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHARBONNIER. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, 1ère Chambre civile
Décision du 24 août 2026 · N° 25/02703
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
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Décision du 06 août 2026 · N° 26/00345
- Lire la décision sur courdecassation.frAccorde une provision et désigne un expert ou un autre technicien
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Décision du 16 juillet 2026 · N° 26/00282
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Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00213
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Décision du 09 juillet 2026 · N° 26/00549
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- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chbre Sociale Prud'Hommes
Décision du 04 juin 2026 · N° 25/01813
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHARBONNIER n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARBONNIER
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Draguignan
Gérant, Associé : CHARBONNIER Alain Gérard Marie Christian Pierre ; Associé indéfiniment responsable : CHARBONNIER Ludovic Antoine Marie
- ImmatriculationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIGNOLES
Immatriculée le 2008-09-02 · Début d'activité : 1991-08-13
- création
Date d'effet : 02 septembre 2008
Questions fréquentes sur CHARBONNIER
Quel est le numéro SIREN de CHARBONNIER ?
Le numéro SIREN de CHARBONNIER est 382 789 774. Le SIRET de son siège social est 382 789 774 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR11382789774.
Qui dirige CHARBONNIER ?
CHARBONNIER est dirigée par ALAIN CHARBONNIER, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHARBONNIER ?
Le siège social de CHARBONNIER est situé 364 Che de Font Trouvade, 83470 Saint-Maximin-la-Sainte-Baume.
CHARBONNIER est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARBONNIER est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 septembre 2008. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARBONNIER est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARBONNIER.
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