CHARBONNIERE
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 5,0 k€
CHARBONNIERE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2009, identifiée par le SIREN 518 415 070. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue Racine, 75006 Paris. CHARBONNIERE relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). La direction est assurée par LUC MORAND en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.
Fiche d'identité de CHARBONNIERE
INSEE- Dénomination
- CHARBONNIERE
- SIREN
- 518 415 070
- SIRET (siège)
- 518 415 070 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR87518415070Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 518 415 070
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 5 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 30 novembre 2009
- Siège social
- 3 RUE RACINE, 75006, PARIS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARBONNIERE
L'acquisition l'administration la gestion et l'exploitation par bail la location ou la mise à disposition des associés de tout bien immobilier ou mobilier y compris incorporel
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Finances de CHARBONNIERE
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INSEELES GRANDS BOIS
Autre
Depuis la création (30 novembre 2009) · 16 ans
Établissements de CHARBONNIERE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 75006 PARISSiègeActif
518 415 070 00011 · ouvert le 09 novembre 2009 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHARBONNIERE
INPIConformité de CHARBONNIERE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARBONNIERE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHARBONNIERE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F1
Décision du 01 avril 2026 · N° 2025005393
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, cHAMBRE DU CONSEIL - F1
Décision du 26 novembre 2025 · N° 2025005393
- Lire la décision sur courdecassation.frAutres mesures ordonnées en référé
Tribunal judiciaire, jCP REFERES
Décision du 10 octobre 2024 · N° 23/04333
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de CHARBONNIERE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARBONNIERE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PARIS
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2009-11-30 · Début d'activité : 2009-11-09
- création
Date d'effet : 30 novembre 2009
Questions fréquentes sur CHARBONNIERE
Quel est le numéro SIREN de CHARBONNIERE ?
Le numéro SIREN de CHARBONNIERE est 518 415 070. Le SIRET de son siège social est 518 415 070 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR87518415070.
Qui dirige CHARBONNIERE ?
CHARBONNIERE est dirigée par LUC MORAND, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 5 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de CHARBONNIERE ?
Le siège social de CHARBONNIERE est situé 3 rue Racine, 75006 Paris.
CHARBONNIERE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARBONNIERE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2009. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARBONNIERE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARBONNIERE.
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