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CHARLES JEAN

Active
Siren352 011 969Entrepreneur individuel31470 FONSORBESCréée le 12 juin 1989
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARLES JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 12 juin 1989 sous le numéro SIREN 352 011 969. Elle est domiciliée Che de Cantegraille Palosso, 31470 Fonsorbes. L'entreprise déclare le code NAF 0113Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARLES JEAN

Dénomination
CHARLES JEAN
SIREN
352 011 969
SIRET (siège)
352 011 969 00016
N° TVA intracommunautaire
FR23352011969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 352 011 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0113Z
Date de création
12 juin 1989
Siège social
CHE DE CANTEGRAILLE PALOSSO, 31470, FONSORBES
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHARLES JEAN

Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules

Finances de CHARLES JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES JEAN

3 établissements, dont 0 en activité.

  • 31470 FONSORBESSiègeFermé

    352 011 969 00016 · ouvert le 12 juin 1989 · NAF 0113Z

  • 31270 VILLENEUVE-TOLOSANEFermé

    352 011 969 00024 · ouvert le 01 janvier 2001 · NAF 741J

  • 75018 PARISFermé

    352 011 969 00032 · ouvert le 01 mars 2012 · NAF 6202A

Documents juridiques de CHARLES JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARLES JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 12 juin 1989

Questions fréquentes sur CHARLES JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHARLES JEAN ?

Le numéro SIREN de CHARLES JEAN est 352 011 969. Le SIRET de son siège social est 352 011 969 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23352011969.

Où se situe le siège social de CHARLES JEAN ?

Le siège social de CHARLES JEAN est situé Che de Cantegraille Palosso, 31470 Fonsorbes.

CHARLES JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES JEAN.

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