CheckersProcédures

CHARLES PASCAL

Active
Siren389 958 026Entrepreneur individuel59270 BAILLEULCréée le 25 août 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARLES PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé le 25 août 2005 sous le numéro SIREN 389 958 026. Elle est domiciliée 697 Rte du Seau la Creche, 59270 Bailleul. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4322B.

Fiche d'identité de CHARLES PASCAL

Dénomination
CHARLES PASCAL
SIREN
389 958 026
SIRET (siège)
389 958 026 00020
N° TVA intracommunautaire
FR61389958026Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 389 958 026
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4322B
Date de création
25 août 2005
Siège social
697 RTE DU SEAU LA CRECHE, 59270, BAILLEUL
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHARLES PASCAL

Travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Finances de CHARLES PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES PASCAL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 59270 BAILLEULSiègeActif

    389 958 026 00020 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 4322B

  • 59270 BAILLEULFermé

    389 958 026 00012 · ouvert le 01 juillet 2005 · NAF 012G

Documents juridiques de CHARLES PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARLES PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 25 août 2005

Questions fréquentes sur CHARLES PASCAL

Quel est le numéro SIREN de CHARLES PASCAL ?

Le numéro SIREN de CHARLES PASCAL est 389 958 026. Le SIRET de son siège social est 389 958 026 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61389958026.

Où se situe le siège social de CHARLES PASCAL ?

Le siège social de CHARLES PASCAL est situé 697 Rte du Seau la Creche, 59270 Bailleul.

CHARLES PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 25 août 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES PASCAL.

Entreprises similaires

Même activité à Bailleul

Entreprises travaux d'installation d'équipements thermiques et de climatisation

Toutes les entreprises avec le code NAF 4322B

Entreprises à Bailleul

Toutes les entreprises à Bailleul