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CHARLES SYLVAIN

Active
Siren530 767 227Entrepreneur individuel69150 DECINES-CHARPIEUCréée le 01 février 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 530 767 227, CHARLES SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 1er février 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 rue de la Republique, 69150 Decines-Charpieu. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHARLES SYLVAIN

Dénomination
CHARLES SYLVAIN
SIREN
530 767 227
SIRET (siège)
530 767 227 00024
N° TVA intracommunautaire
FR36530767227Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 530 767 227
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 2011
Siège social
3 RUE DE LA REPUBLIQUE, 69150, DECINES-CHARPIEU
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHARLES SYLVAIN

Location de logements

Finances de CHARLES SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARLES SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARLES SYLVAIN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69150 DECINES-CHARPIEUSiègeActif

    530 767 227 00024 · ouvert le 23 septembre 2021 · NAF 6820A

  • 69960 CORBASFermé

    530 767 227 00016 · ouvert le 01 février 2011 · NAF 4619B

Documents juridiques de CHARLES SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARLES SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARLES SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARLES SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLES SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARLES SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARLES SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 2011

Questions fréquentes sur CHARLES SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHARLES SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHARLES SYLVAIN est 530 767 227. Le SIRET de son siège social est 530 767 227 00024. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36530767227.

Où se situe le siège social de CHARLES SYLVAIN ?

Le siège social de CHARLES SYLVAIN est situé 3 rue de la Republique, 69150 Decines-Charpieu.

CHARLES SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLES SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLES SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLES SYLVAIN.

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