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CHARLOTTE

Active
Siren391 081 494SCI43000 LE PUY-EN-VELAYCréée le 05 mai 1993

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
762,25 €

CHARLOTTE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 5 mai 1993, identifiée par le SIREN 391 081 494. Son siège social est situé 12 Pl du Plot, 43000 Le Puy-en-Velay. Son activité principale est location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). BRIGITTE CHOUART exerce les fonctions de autre de l'entreprise.

Fiche d'identité de CHARLOTTE

Dénomination
CHARLOTTE
SIREN
391 081 494
SIRET (siège)
391 081 494 00018
N° TVA intracommunautaire
FR06391081494Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 391 081 494
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
762,25 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
05 mai 1993
Siège social
12 PL DU PLOT, 43000, LE PUY-EN-VELAY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARLOTTE

Gestion d'immeubles, et administration.

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Finances de CHARLOTTE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de CHARLOTTE

BC

BRIGITTE CHOUART

Autre

Depuis la création (05 mai 1993) · 33 ans

CG

CLAUDINE GHELLER

Autre

Depuis la création (05 mai 1993) · 33 ans

Établissements de CHARLOTTE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 43000 LE PUY-EN-VELAYSiègeActif

    391 081 494 00018 · ouvert le 04 février 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHARLOTTE

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mai 1993

  • Acte

Conformité de CHARLOTTE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARLOTTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

200 décisions de justice publiées en open data mentionnent CHARLOTTE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de CHARLOTTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARLOTTE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 mai 1993

Questions fréquentes sur CHARLOTTE

Quel est le numéro SIREN de CHARLOTTE ?

Le numéro SIREN de CHARLOTTE est 391 081 494. Le SIRET de son siège social est 391 081 494 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR06391081494.

Qui dirige CHARLOTTE ?

CHARLOTTE est dirigée par BRIGITTE CHOUART, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de CHARLOTTE ?

Le siège social de CHARLOTTE est situé 12 Pl du Plot, 43000 Le Puy-en-Velay.

CHARLOTTE est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARLOTTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 5 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARLOTTE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARLOTTE.