CHARMASSON JACQUES

Active

Siren493 906 739Entrepreneur individuel05250 DEVOLUYCréée le 07 décembre 2006

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 493 906 739, CHARMASSON JACQUES est un entrepreneur individuel créé le 7 décembre 2006. Elle est domiciliée Superdevoluy l Oree des Pistes, 05250 Devoluy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARMASSON JACQUES

INSEE

Dénomination: CHARMASSON JACQUES
SIREN: 493 906 739
SIRET (siège): 493 906 739 00013
N° TVA intracommunautaire: FR27493906739Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 493 906 739
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 07 décembre 2006
Siège social: SUPERDEVOLUY L OREE DES PISTES, 05250, DEVOLUY
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARMASSON JACQUES

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHARMASSON JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARMASSON JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHARMASSON JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

05250 DEVOLUYSiègeActif
493 906 739 00013 · ouvert le 07 décembre 2006 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHARMASSON JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARMASSON JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARMASSON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARMASSON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARMASSON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARMASSON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARMASSON JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 07 décembre 2006

Questions fréquentes sur CHARMASSON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHARMASSON JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHARMASSON JACQUES est 493 906 739. Le SIRET de son siège social est 493 906 739 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27493906739.

Où se situe le siège social de CHARMASSON JACQUES ?

Le siège social de CHARMASSON JACQUES est situé Superdevoluy l Oree des Pistes, 05250 Devoluy.