LE MARECHAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 15,0 k€
- Effectif
- Non publié
LE MARECHAL est une SCI immatriculée le 16 janvier 2006 sous le numéro SIREN 488 053 810. Elle est domiciliée LD LES SAGNES - LA COMBE Agnières en Dévoluy, 05250 Devoluy. Son activité principale relève du code NAF 6820B. Elle est dirigée par PATRICE ARNAUD, autre.
Fiche d'identité de LE MARECHAL
INSEE- Dénomination
- LE MARECHAL
- SIREN
- 488 053 810
- SIRET (siège)
- 488 053 810 00013
- N° TVA intracommunautaire
- FR83488053810Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 488 053 810
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 15 000 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 16 janvier 2006
- Siège social
- LD LES SAGNES - LA COMBE Agnières en Dévoluy, 05250, DEVOLUY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de LE MARECHAL
Acquisition, gestion, administration de tous biens.
Finances de LE MARECHAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de LE MARECHAL
INSEEÉtablissements de LE MARECHAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 05250 DEVOLUYSiègeActif
488 053 810 00013 · ouvert le 21 décembre 2005 · NAF 6820B
Documents juridiques de LE MARECHAL
INPIComptes annuels de LE MARECHAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour LE MARECHAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de LE MARECHAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour LE MARECHAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
7 décisions de justice publiées en open data mentionnent LE MARECHAL. Elles s'échelonnent de 2024 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frRéouverture des débats
Tribunal judiciaire, cTX PROTECTION SOCIALE
Décision du 30 avril 2026 · N° 24/00226
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 18 février 2026 · N° 2025L03827
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 8
Décision du 17 septembre 2025 · N° 21/14682
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 26 février 2025 · N° 2024L03578
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 03 octobre 2024 · N° 24/01896
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 5ème Chambre
Décision du 25 septembre 2024 · N° 21/07621
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, jEX
Décision du 18 janvier 2024 · N° 23/05050
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de LE MARECHAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de LE MARECHAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 16 janvier 2006
Questions fréquentes sur LE MARECHAL
Quel est le numéro SIREN de LE MARECHAL ?
Le numéro SIREN de LE MARECHAL est 488 053 810. Le SIRET de son siège social est 488 053 810 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83488053810.
Qui dirige LE MARECHAL ?
LE MARECHAL est dirigée par PATRICE ARNAUD, autre. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de LE MARECHAL ?
Le siège social de LE MARECHAL est situé LD LES SAGNES - LA COMBE Agnières en Dévoluy, 05250 Devoluy.
LE MARECHAL est-elle toujours en activité ?
Oui, LE MARECHAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 janvier 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
LE MARECHAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour LE MARECHAL.
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