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CHARMONT MARCEL

Active
Siren515 710 390Entrepreneur individuel21630 POMMARDCréée le 01 janvier 1965
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 515 710 390, CHARMONT MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 1er janvier 1965. Elle est domiciliée à Pommard (21630). Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHARMONT MARCEL

Dénomination
CHARMONT MARCEL
SIREN
515 710 390
SIRET (siège)
515 710 390 00037
N° TVA intracommunautaire
FR00515710390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 515 710 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 janvier 1965
Siège social
21630, POMMARD
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de CHARMONT MARCEL

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHARMONT MARCEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARMONT MARCEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARMONT MARCEL

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 21630 POMMARDSiègeActif

    515 710 390 00037 · ouvert le 01 septembre 1987 · NAF 6820B

  • 21200 BEAUNEFermé

    515 710 390 00029 · NAF 267Z

Documents juridiques de CHARMONT MARCEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARMONT MARCEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARMONT MARCEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARMONT MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARMONT MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARMONT MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARMONT MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1965

Questions fréquentes sur CHARMONT MARCEL

Quel est le numéro SIREN de CHARMONT MARCEL ?

Le numéro SIREN de CHARMONT MARCEL est 515 710 390. Le SIRET de son siège social est 515 710 390 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00515710390.

Où se situe le siège social de CHARMONT MARCEL ?

Le siège social de CHARMONT MARCEL est situé 21630 Pommard.

CHARMONT MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARMONT MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1965. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARMONT MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARMONT MARCEL.

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