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CHARNOTET FERNAND

Active
Siren780 474 839Entrepreneur individuel52200 PEIGNEY

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

CHARNOTET FERNAND est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 780 474 839. Son siège social est situé Peigney, 52200 Peigney. CHARNOTET FERNAND relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).

Fiche d'identité de CHARNOTET FERNAND

Dénomination
CHARNOTET FERNAND
SIREN
780 474 839
SIRET (siège)
780 474 839 00021
N° TVA intracommunautaire
FR20780474839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 780 474 839
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
-
Siège social
PEIGNEY, 52200, PEIGNEY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARNOTET FERNAND

TOUS TRAVAUX DE MECANIQUE GENERALE

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Établissements de CHARNOTET FERNAND

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 52200 PEIGNEYSiègeFermé

    780 474 839 00021 · ouvert le 07 février 1970 · NAF 6820B

Conformité de CHARNOTET FERNAND

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARNOTET FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARNOTET FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de CHARNOTET FERNAND

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1900

Questions fréquentes sur CHARNOTET FERNAND

Quel est le numéro SIREN de CHARNOTET FERNAND ?

Le numéro SIREN de CHARNOTET FERNAND est 780 474 839. Le SIRET de son siège social est 780 474 839 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20780474839.

Où se situe le siège social de CHARNOTET FERNAND ?

Le siège social de CHARNOTET FERNAND est situé Peigney, 52200 Peigney.

CHARNOTET FERNAND est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARNOTET FERNAND est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARNOTET FERNAND est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARNOTET FERNAND.