CHARNOTET FERNAND
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
CHARNOTET FERNAND est un entrepreneur individuel, identifié par le SIREN 780 474 839. Son siège social est situé Peigney, 52200 Peigney. CHARNOTET FERNAND relève du secteur location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B).
Fiche d'identité de CHARNOTET FERNAND
INSEE- Dénomination
- CHARNOTET FERNAND
- SIREN
- 780 474 839
- SIRET (siège)
- 780 474 839 00021
- N° TVA intracommunautaire
- FR20780474839Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 780 474 839
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- -
- Siège social
- PEIGNEY, 52200, PEIGNEY
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARNOTET FERNAND
TOUS TRAVAUX DE MECANIQUE GENERALE
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Établissements de CHARNOTET FERNAND
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 52200 PEIGNEYSiègeFermé
780 474 839 00021 · ouvert le 07 février 1970 · NAF 6820B
Conformité de CHARNOTET FERNAND
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARNOTET FERNAND. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARNOTET FERNAND n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARNOTET FERNAND
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1900
Questions fréquentes sur CHARNOTET FERNAND
Quel est le numéro SIREN de CHARNOTET FERNAND ?
Le numéro SIREN de CHARNOTET FERNAND est 780 474 839. Le SIRET de son siège social est 780 474 839 00021. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR20780474839.
Où se situe le siège social de CHARNOTET FERNAND ?
Le siège social de CHARNOTET FERNAND est situé Peigney, 52200 Peigney.
CHARNOTET FERNAND est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARNOTET FERNAND est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARNOTET FERNAND est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARNOTET FERNAND.
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