CHARNOZ HERVE
Active9003B · Autre création artistique
CHARNOZ HERVE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 15 novembre 1997, identifié par le SIREN 414 656 504. Elle est domiciliée 6 Grande rue, 25330 Silley-Amancey. Elle exerce une activité de autre création artistique (code NAF 9003B).
Fiche d'identité de CHARNOZ HERVE
INSEE- Dénomination
- CHARNOZ HERVE
- SIREN
- 414 656 504
- SIRET (siège)
- 414 656 504 00043
- N° TVA intracommunautaire
- FR08414656504Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 414 656 504
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 9003B - Autre création artistique
- Date de création
- 15 novembre 1997
- Siège social
- 6 GRANDE RUE, 25330, SILLEY-AMANCEY
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de CHARNOZ HERVE
Autre création artistique
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Établissements de CHARNOZ HERVE
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 25330 SILLEY-AMANCEYSiègeActif
414 656 504 00043 · ouvert le 01 novembre 2008 · NAF 9003B
- 25330 CHANTRANSFermé
414 656 504 00035 · ouvert le 21 septembre 1999 · NAF 9003B
Conformité de CHARNOZ HERVE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARNOZ HERVE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARNOZ HERVE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHARNOZ HERVE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 novembre 1997
Questions fréquentes sur CHARNOZ HERVE
Quel est le numéro SIREN de CHARNOZ HERVE ?
Le numéro SIREN de CHARNOZ HERVE est 414 656 504. Le SIRET de son siège social est 414 656 504 00043. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08414656504.
Où se situe le siège social de CHARNOZ HERVE ?
Le siège social de CHARNOZ HERVE est situé 6 Grande rue, 25330 Silley-Amancey.
CHARNOZ HERVE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARNOZ HERVE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 novembre 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARNOZ HERVE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARNOZ HERVE.
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