CHAROUSSET DANIEL

Active

Siren399 238 096Entrepreneur individuel38400 SAINT-MARTIN-D'HERESCréée le 04 novembre 1994

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 238 096, CHAROUSSET DANIEL est un entrepreneur individuel créé le 4 novembre 1994. Elle est domiciliée 5 rue du Tour de l’Eau, 38400 Saint-Martin-d'Heres. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHAROUSSET DANIEL

INSEE

Dénomination: CHAROUSSET DANIEL
SIREN: 399 238 096
SIRET (siège): 399 238 096 00016
N° TVA intracommunautaire: FR10399238096Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 399 238 096
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 04 novembre 1994
Siège social: 5 RUE DU TOUR DE L’EAU, 38400, SAINT-MARTIN-D'HERES
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHAROUSSET DANIEL

Location de logements

Finances de CHAROUSSET DANIEL

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHAROUSSET DANIEL

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHAROUSSET DANIEL

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

38400 SAINT-MARTIN-D'HERESSiègeActif
399 238 096 00016 · ouvert le 04 novembre 1994 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHAROUSSET DANIEL

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHAROUSSET DANIEL

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHAROUSSET DANIEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHAROUSSET DANIEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAROUSSET DANIEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHAROUSSET DANIEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHAROUSSET DANIEL

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 04 novembre 1994

Questions fréquentes sur CHAROUSSET DANIEL

Quel est le numéro SIREN de CHAROUSSET DANIEL ?

Le numéro SIREN de CHAROUSSET DANIEL est 399 238 096. Le SIRET de son siège social est 399 238 096 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR10399238096.

Où se situe le siège social de CHAROUSSET DANIEL ?

Le siège social de CHAROUSSET DANIEL est situé 5 rue du Tour de l’Eau, 38400 Saint-Martin-d'Heres.