CHAROUSSET FRANCETTE
Active0121Z · Culture de la vigne
CHAROUSSET FRANCETTE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 mars 1997, identifié par le SIREN 412 280 497. Elle est domiciliée 150 Che des Tournesols, 30130 Pont-Saint-Esprit. CHAROUSSET FRANCETTE relève du secteur culture de la vigne (code NAF 0121Z).
Fiche d'identité de CHAROUSSET FRANCETTE
INSEE- Dénomination
- CHAROUSSET FRANCETTE
- SIREN
- 412 280 497
- SIRET (siège)
- 412 280 497 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR32412280497Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 412 280 497
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0121Z - Culture de la vigne
- Date de création
- 10 mars 1997
- Siège social
- 150 CHE DES TOURNESOLS, 30130, PONT-SAINT-ESPRIT
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAROUSSET FRANCETTE
Culture de la vigne
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Établissements de CHAROUSSET FRANCETTE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 30130 PONT-SAINT-ESPRITSiègeActif
412 280 497 00014 · ouvert le 10 mars 1997 · NAF 0121Z
Conformité de CHAROUSSET FRANCETTE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAROUSSET FRANCETTE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAROUSSET FRANCETTE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAROUSSET FRANCETTE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 10 mars 1997
Questions fréquentes sur CHAROUSSET FRANCETTE
Quel est le numéro SIREN de CHAROUSSET FRANCETTE ?
Le numéro SIREN de CHAROUSSET FRANCETTE est 412 280 497. Le SIRET de son siège social est 412 280 497 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32412280497.
Où se situe le siège social de CHAROUSSET FRANCETTE ?
Le siège social de CHAROUSSET FRANCETTE est situé 150 Che des Tournesols, 30130 Pont-Saint-Esprit.
CHAROUSSET FRANCETTE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAROUSSET FRANCETTE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 mars 1997. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAROUSSET FRANCETTE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAROUSSET FRANCETTE.
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