CHAROUSSET JEANNE
ActiveCHAROUSSET JEANNE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 418 796 850. Le siège social de l'entreprise se trouve à Verfeuil (30630). Elle est rattachée au code d'activité NAF 011G.
Fiche d'identité de CHAROUSSET JEANNE
INSEE- Dénomination
- CHAROUSSET JEANNE
- SIREN
- 418 796 850
- SIRET (siège)
- 418 796 850 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR02418796850Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 418 796 850
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 011G
- Date de création
- 01 janvier 1991
- Siège social
- 30630, VERFEUIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHAROUSSET JEANNE
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Établissements de CHAROUSSET JEANNE
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 30630 VERFEUILSiègeFermé
418 796 850 00018 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 011G
Conformité de CHAROUSSET JEANNE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHAROUSSET JEANNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHAROUSSET JEANNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de CHAROUSSET JEANNE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1991
Questions fréquentes sur CHAROUSSET JEANNE
Quel est le numéro SIREN de CHAROUSSET JEANNE ?
Le numéro SIREN de CHAROUSSET JEANNE est 418 796 850. Le SIRET de son siège social est 418 796 850 00018. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR02418796850.
Où se situe le siège social de CHAROUSSET JEANNE ?
Le siège social de CHAROUSSET JEANNE est situé à Verfeuil (30630).
CHAROUSSET JEANNE est-elle toujours en activité ?
Oui, CHAROUSSET JEANNE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHAROUSSET JEANNE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHAROUSSET JEANNE.
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