CHARPENTIER SYLVAIN

Fermée

Siren409 550 464Entrepreneur individuel51270 CONGYRadiée le 13 juin 2023

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARPENTIER SYLVAIN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1996 sous le numéro SIREN 409 550 464. Le siège social de l'entreprise se trouve rue de la Gare, 51270 Congy. Son activité principale relève du code NAF 0121Z. Elle est dirigée par CHRISTINE BONNOT, exploitant pour le compte de l’indivision. La radiation de CHARPENTIER SYLVAIN date du 13 juin 2023 ; l'entreprise est aujourd'hui fermée.

Fiche d'identité de CHARPENTIER SYLVAIN

INSEE

Dénomination: CHARPENTIER SYLVAIN
SIREN: 409 550 464
SIRET (siège): 409 550 464 00013
N° TVA intracommunautaire: FR31409550464Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 409 550 464
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 12 mars 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 01 janvier 1996
Date de radiation: 13 juin 2023
Siège social: RUE DE LA GARE, 51270, CONGY
Établissements: 1
Statut: Fermée

Objet social de CHARPENTIER SYLVAIN

Culture de la vigne,Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de CHARPENTIER SYLVAIN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARPENTIER SYLVAIN

INSEE

CHRISTINE BONNOT

Exploitant pour le compte de l’indivision

Depuis la création (01 janvier 1996) · 30 ans

Établissements de CHARPENTIER SYLVAIN

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

51270 CONGYSiègeFermé
409 550 464 00013 · ouvert le 01 janvier 1981 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHARPENTIER SYLVAIN

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

Copie de l’acte de notoriété ou de l’intitulé d’inventaire pour acquisition par dévolution successorale, sans partage ni licitation

Comptes annuels de CHARPENTIER SYLVAIN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARPENTIER SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARPENTIER SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARPENTIER SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARPENTIER SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARPENTIER SYLVAIN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

12 mars 2025création
Date d'effet : 01 janvier 1996

Questions fréquentes sur CHARPENTIER SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHARPENTIER SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHARPENTIER SYLVAIN est 409 550 464. Le SIRET de son siège social est 409 550 464 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31409550464.

Qui dirige CHARPENTIER SYLVAIN ?

CHARPENTIER SYLVAIN est dirigée par CHRISTINE BONNOT, exploitant pour le compte de l’indivision.

Où se situe le siège social de CHARPENTIER SYLVAIN ?

Le siège social de CHARPENTIER SYLVAIN est situé rue de la Gare, 51270 Congy.