CHARTIER BERNARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
CHARTIER BERNARD est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1995, identifié par le SIREN 400 942 777. Elle est domiciliée à Juicq (17770). L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de CHARTIER BERNARD
INSEE- Dénomination
- CHARTIER BERNARD
- SIREN
- 400 942 777
- SIRET (siège)
- 400 942 777 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR19400942777Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 400 942 777
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 janvier 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 01 avril 1995
- Siège social
- 17770, JUICQ
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de CHARTIER BERNARD
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de CHARTIER BERNARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de CHARTIER BERNARD
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de CHARTIER BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 17770 JUICQSiègeActif
400 942 777 00014 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 6820B
Documents juridiques de CHARTIER BERNARD
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de CHARTIER BERNARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER BERNARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de CHARTIER BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de CHARTIER BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de CHARTIER BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1995
Questions fréquentes sur CHARTIER BERNARD
Quel est le numéro SIREN de CHARTIER BERNARD ?
Le numéro SIREN de CHARTIER BERNARD est 400 942 777. Le SIRET de son siège social est 400 942 777 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19400942777.
Où se situe le siège social de CHARTIER BERNARD ?
Le siège social de CHARTIER BERNARD est situé 17770 Juicq.
CHARTIER BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, CHARTIER BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
CHARTIER BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER BERNARD.
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