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CHARTIER JEAN

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Siren313 671 836Entrepreneur individuel45700 VILLEMANDEURCréée le 30 août 1978
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 313 671 836, CHARTIER JEAN est un entrepreneur individuel créé le 30 août 1978. Son siège social est situé 42 rue Touratier Appart 10 - residence Victoria, 45700 Villemandeur. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4789Z.

Fiche d'identité de CHARTIER JEAN

Dénomination
CHARTIER JEAN
SIREN
313 671 836
SIRET (siège)
313 671 836 00036
N° TVA intracommunautaire
FR90313671836Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 313 671 836
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
30 août 1978
Siège social
42 RUE TOURATIER APPART 10 - RESIDENCE VICTORIA, 45700, VILLEMANDEUR
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHARTIER JEAN

RESTAURATION DE MEUBLES

Finances de CHARTIER JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER JEAN

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 45700 VILLEMANDEURSiègeActif

    313 671 836 00036 · ouvert le 01 août 1978 · NAF 4789Z

  • 45320 COURTENAYFermé

    313 671 836 00010 · ouvert le 01 août 1978 · NAF 205A

  • 45680 DORDIVESFermé

    313 671 836 00028 · ouvert le 25 janvier 2001 · NAF 9524Z

Documents juridiques de CHARTIER JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER JEAN

5 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Orléans

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2022-11-21 · Début d'activité : 2022-11-17

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLÉANS

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-10-27 · Début d'activité : 2011-04-28

  4. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ORLEANS

  1. création

    Date d'effet : 30 août 1978

Questions fréquentes sur CHARTIER JEAN

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER JEAN ?

Le numéro SIREN de CHARTIER JEAN est 313 671 836. Le SIRET de son siège social est 313 671 836 00036. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR90313671836.

Où se situe le siège social de CHARTIER JEAN ?

Le siège social de CHARTIER JEAN est situé 42 rue Touratier Appart 10 - residence Victoria, 45700 Villemandeur.

CHARTIER JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 août 1978. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER JEAN.

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