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CHARTIER MICHEL

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Siren408 105 476Entrepreneur individuel47270 SAINT-MAURINCréée le 31 décembre 1982
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 105 476, CHARTIER MICHEL est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1982. Elle est domiciliée Lasvergnade, 47270 Saint-Maurin. Son activité principale relève du code NAF 013Z.

Fiche d'identité de CHARTIER MICHEL

Dénomination
CHARTIER MICHEL
SIREN
408 105 476
SIRET (siège)
408 105 476 00019
N° TVA intracommunautaire
FR94408105476Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 408 105 476
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
013Z
Date de création
31 décembre 1982
Siège social
LASVERGNADE, 47270, SAINT-MAURIN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTIER MICHEL

Activité déduite de la reconstitution des données. Il vous est demandé de la reformuler.

Finances de CHARTIER MICHEL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER MICHEL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER MICHEL

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 47270 SAINT-MAURINSiègeFermé

    408 105 476 00019 · ouvert le 31 décembre 1982 · NAF 013Z

Documents juridiques de CHARTIER MICHEL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER MICHEL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER MICHEL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER MICHEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER MICHEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER MICHEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER MICHEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 31 décembre 1982

Questions fréquentes sur CHARTIER MICHEL

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER MICHEL ?

Le numéro SIREN de CHARTIER MICHEL est 408 105 476. Le SIRET de son siège social est 408 105 476 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94408105476.

Où se situe le siège social de CHARTIER MICHEL ?

Le siège social de CHARTIER MICHEL est situé Lasvergnade, 47270 Saint-Maurin.

CHARTIER MICHEL est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER MICHEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 31 décembre 1982. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER MICHEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER MICHEL.

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