SIMON JEAN-YVES
ActiveSIMON JEAN-YVES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1973 sous le numéro SIREN 398 599 746. Son siège social est situé Gourgory, 47270 Saint-Maurin. L'entreprise déclare le code NAF 013Z comme activité principale.
Fiche d'identité de SIMON JEAN-YVES
INSEE- Dénomination
- SIMON JEAN-YVES
- SIREN
- 398 599 746
- SIRET (siège)
- 398 599 746 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR31398599746Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 398 599 746
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 013Z
- Date de création
- 01 janvier 1973
- Siège social
- GOURGORY, 47270, SAINT-MAURIN
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de SIMON JEAN-YVES
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Établissements de SIMON JEAN-YVES
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 47270 SAINT-MAURINSiègeFermé
398 599 746 00011 · ouvert le 01 janvier 1973 · NAF 013Z
Conformité de SIMON JEAN-YVES
Aucune procédure collective n'a été publiée pour SIMON JEAN-YVES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de SIMON JEAN-YVES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 08 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de SIMON JEAN-YVES
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1973
Questions fréquentes sur SIMON JEAN-YVES
Quel est le numéro SIREN de SIMON JEAN-YVES ?
Le numéro SIREN de SIMON JEAN-YVES est 398 599 746. Le SIRET de son siège social est 398 599 746 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR31398599746.
Où se situe le siège social de SIMON JEAN-YVES ?
Le siège social de SIMON JEAN-YVES est situé Gourgory, 47270 Saint-Maurin.
SIMON JEAN-YVES est-elle toujours en activité ?
Oui, SIMON JEAN-YVES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1973. Aucune date de radiation ne figure au registre.
SIMON JEAN-YVES est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour SIMON JEAN-YVES.