CheckersProcédures

CHARTIER NICOLAS

Active
Siren492 092 069Entrepreneur individuel56430 MAURONCréée le 23 octobre 2006
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 492 092 069, CHARTIER NICOLAS est un entrepreneur individuel créé le 23 octobre 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve 10 Pl de l'Eglise, 56430 Mauron. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHARTIER NICOLAS

Dénomination
CHARTIER NICOLAS
SIREN
492 092 069
SIRET (siège)
492 092 069 00037
N° TVA intracommunautaire
FR45492092069Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 492 092 069
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
23 octobre 2006
Siège social
10 PL DE L'EGLISE, 56430, MAURON
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHARTIER NICOLAS

Bar, tabac, presse, articles de fumeurs, jeux, bimbeloterie, vente de confiseries et de boissons à emporter, cigarettes électroniques, timbres postes et fiscaux.

Finances de CHARTIER NICOLAS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTIER NICOLAS

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTIER NICOLAS

3 établissements, dont 2 en activité.

  • 56430 MAURONSiègeActif

    492 092 069 00037 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 5630Z

  • 22230 MERDRIGNACActif

    492 092 069 00011 · ouvert le 26 septembre 2002 · NAF 0111Z

  • 35290 SAINT-MEEN-LE-GRANDFermé

    492 092 069 00029 · ouvert le 01 janvier 2011 · NAF 5630Z

Documents juridiques de CHARTIER NICOLAS

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTIER NICOLAS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTIER NICOLAS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTIER NICOLAS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTIER NICOLAS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTIER NICOLAS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTIER NICOLAS

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

    Début d'activité : 2018-08-01

  2. Radiations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

  3. Ventes et cessions
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES

    Immatriculée le 2011-01-12 · Début d'activité : 2011-01-01

  1. création

    Date d'effet : 23 octobre 2006

Aides publiques de CHARTIER NICOLAS

1 aide de minimis octroyée à CHARTIER NICOLAS a été publiée au registre national des aides de minimis. Elle date de 2026. Le montant cumulé de cette aide s'élève à 5,0 k€ en équivalent subvention brut.

  • Subvention directe

    DGDDI - Economie Finances · octroyée le 15 avril 2026

    5,0 k€

Les montants sont exprimés en équivalent subvention brut : c'est la valeur de l'avantage consenti, qui pour un prêt ou une avance récupérable ne se confond pas avec la somme versée.

Ces aides proviennent du registre national des aides de minimis, tenu par la Plateforme des aides d'État et publié en open data par la direction générale des entreprises. Il ne recense que les aides de minimis octroyées à partir du 1er janvier 2026 (1er janvier 2027 pour le secteur agricole) : les aides antérieures à cette date, ainsi que celles relevant d'autres régimes - notamment les aides notifiées de plus grand montant, publiées au registre européen de transparence - n'y figurent pas. Une absence au registre ne signifie donc pas une absence d'aide publique. Registre publié jusqu’au 26 octobre 2026. Consulter le registre national des aides de minimis

Questions fréquentes sur CHARTIER NICOLAS

Quel est le numéro SIREN de CHARTIER NICOLAS ?

Le numéro SIREN de CHARTIER NICOLAS est 492 092 069. Le SIRET de son siège social est 492 092 069 00037. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR45492092069.

Où se situe le siège social de CHARTIER NICOLAS ?

Le siège social de CHARTIER NICOLAS est situé 10 Pl de l'Eglise, 56430 Mauron.

CHARTIER NICOLAS est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTIER NICOLAS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 octobre 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTIER NICOLAS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTIER NICOLAS.

Entreprises similaires

Même activité à Mauron

Entreprises culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Toutes les entreprises avec le code NAF 0111Z

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à Mauron

Entreprises du même secteur à Mauron

Entreprises à Mauron

Toutes les entreprises à Mauron