CHARTOIRE GERARD

Active

Siren408 376 846Entrepreneur individuel69620 BAGNOLSCréée le 31 décembre 1980

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 408 376 846, CHARTOIRE GERARD est un entrepreneur individuel créé le 31 décembre 1980. Elle est domiciliée Aux Regnieux, 69620 Bagnols. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0121Z.

Fiche d'identité de CHARTOIRE GERARD

INSEE

Dénomination: CHARTOIRE GERARD
SIREN: 408 376 846
SIRET (siège): 408 376 846 00015
N° TVA intracommunautaire: FR83408376846Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 408 376 846
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 0121Z
Date de création: 31 décembre 1980
Siège social: AUX REGNIEUX, 69620, BAGNOLS
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARTOIRE GERARD

Culture de la vigne

Finances de CHARTOIRE GERARD

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTOIRE GERARD

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTOIRE GERARD

INSEE

1 établissement, dont 0 en activité.

69620 BAGNOLSSiègeFermé
408 376 846 00015 · ouvert le 31 décembre 1980 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHARTOIRE GERARD

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTOIRE GERARD

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTOIRE GERARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTOIRE GERARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTOIRE GERARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTOIRE GERARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTOIRE GERARD

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

05 juillet 2024création
Date d'effet : 31 décembre 1980

Questions fréquentes sur CHARTOIRE GERARD

Quel est le numéro SIREN de CHARTOIRE GERARD ?

Le numéro SIREN de CHARTOIRE GERARD est 408 376 846. Le SIRET de son siège social est 408 376 846 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR83408376846.

Où se situe le siège social de CHARTOIRE GERARD ?

Le siège social de CHARTOIRE GERARD est situé Aux Regnieux, 69620 Bagnols.