CHARTON JACQUELINE

Active

Siren491 434 429Entrepreneur individuel88800 VITTELCréée le 06 février 2002

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARTON JACQUELINE est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 6 février 2002, identifié par le SIREN 491 434 429. Le siège social de l'entreprise se trouve 160 av des Tilleuls, 88800 Vittel. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARTON JACQUELINE

INSEE

Dénomination: CHARTON JACQUELINE
SIREN: 491 434 429
SIRET (siège): 491 434 429 00016
N° TVA intracommunautaire: FR08491434429Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 491 434 429
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820B
Date de création: 06 février 2002
Siège social: 160 AV DES TILLEULS, 88800, VITTEL
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de CHARTON JACQUELINE

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHARTON JACQUELINE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON JACQUELINE

INSEE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de CHARTON JACQUELINE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

88800 VITTELSiègeActif
491 434 429 00016 · ouvert le 06 février 2002 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHARTON JACQUELINE

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTON JACQUELINE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON JACQUELINE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON JACQUELINE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON JACQUELINE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON JACQUELINE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON JACQUELINE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 06 février 2002

Questions fréquentes sur CHARTON JACQUELINE

Quel est le numéro SIREN de CHARTON JACQUELINE ?

Le numéro SIREN de CHARTON JACQUELINE est 491 434 429. Le SIRET de son siège social est 491 434 429 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR08491434429.

Où se situe le siège social de CHARTON JACQUELINE ?

Le siège social de CHARTON JACQUELINE est situé 160 av des Tilleuls, 88800 Vittel.