CheckersProcédures

CHARTON JACQUES

Active
Siren808 930 366Entrepreneur individuel21230 ViévyCréée le 01 janvier 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

CHARTON JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2015 sous le numéro SIREN 808 930 366. Elle est domiciliée 1 RUE du Pâtis de Poncey, 21230 Viévy. L'entreprise déclare le code NAF 0121Z comme activité principale.

Fiche d'identité de CHARTON JACQUES

Dénomination
CHARTON JACQUES
SIREN
808 930 366
SIRET (siège)
808 930 366 00030
N° TVA intracommunautaire
FR05808930366Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 808 930 366
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0121Z
Date de création
01 janvier 2015
Siège social
1 RUE du Pâtis de Poncey, 21230, Viévy
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de CHARTON JACQUES

cocher dresseur

Finances de CHARTON JACQUES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON JACQUES

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTON JACQUES

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 21230 ViévySiègeActif

    808 930 366 00030 · ouvert le 01 janvier 2025 · NAF 8559B

  • 21190 CORPEAUFermé

    808 930 366 00014 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0121Z

  • 71490 DRACY-LES-COUCHESFermé

    808 930 366 00022 · ouvert le 01 janvier 2015 · NAF 0121Z

Documents juridiques de CHARTON JACQUES

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTON JACQUES

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON JACQUES

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2015

Questions fréquentes sur CHARTON JACQUES

Quel est le numéro SIREN de CHARTON JACQUES ?

Le numéro SIREN de CHARTON JACQUES est 808 930 366. Le SIRET de son siège social est 808 930 366 00030. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05808930366.

Où se situe le siège social de CHARTON JACQUES ?

Le siège social de CHARTON JACQUES est situé 1 RUE du Pâtis de Poncey, 21230 Viévy.

CHARTON JACQUES est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTON JACQUES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTON JACQUES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTON JACQUES.

Entreprises similaires

Même activité dans le département

Entreprises culture de la vigne

Toutes les entreprises avec le code NAF 0121Z

Entreprises à Viévy

Toutes les entreprises à Viévy