CHARTON SEBASTIEN

Active

Siren911 169 043Entrepreneur individuel10000 TROYESCréée le 05 mars 2022

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

CHARTON SEBASTIEN est un entrepreneur individuel immatriculé le 5 mars 2022 sous le numéro SIREN 911 169 043. Son siège social est situé 33 rue de la Monnaie, 10000 Troyes. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820A.

Fiche d'identité de CHARTON SEBASTIEN

INSEE

Dénomination: CHARTON SEBASTIEN
SIREN: 911 169 043
SIRET (siège): 911 169 043 00013
N° TVA intracommunautaire: FR96911169043Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 911 169 043
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 6820A
Date de création: 05 mars 2022
Siège social: 33 RUE DE LA MONNAIE, 10000, TROYES
Établissements: 2
Statut: Active

Objet social de CHARTON SEBASTIEN

Location de logements

Finances de CHARTON SEBASTIEN

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON SEBASTIEN

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTON SEBASTIEN

INSEE

2 établissements, dont 2 en activité.

10000 TROYESSiègeActif
911 169 043 00013 · ouvert le 05 mars 2022 · NAF 6820A
10000 TROYESActif
911 169 043 00021 · ouvert le 26 mars 2022 · NAF 6820A

Documents juridiques de CHARTON SEBASTIEN

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARTON SEBASTIEN

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON SEBASTIEN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON SEBASTIEN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON SEBASTIEN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON SEBASTIEN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 5 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON SEBASTIEN

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 juillet 2024création
Date d'effet : 05 mars 2022

Questions fréquentes sur CHARTON SEBASTIEN

Quel est le numéro SIREN de CHARTON SEBASTIEN ?

Le numéro SIREN de CHARTON SEBASTIEN est 911 169 043. Le SIRET de son siège social est 911 169 043 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR96911169043.

Où se situe le siège social de CHARTON SEBASTIEN ?

Le siège social de CHARTON SEBASTIEN est situé 33 rue de la Monnaie, 10000 Troyes.