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CHARTON SYLVAIN

Active
Siren399 875 806Entrepreneur individuel45230 SAINT-MAURICE-SUR-AVEYRONCréée le 07 janvier 1995
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 399 875 806, CHARTON SYLVAIN est un entrepreneur individuel créé le 7 janvier 1995. Son siège social est situé La Chabassolerie, 45230 Saint-Maurice-sur-Aveyron. Son activité principale relève du code NAF 0111Z.

Fiche d'identité de CHARTON SYLVAIN

Dénomination
CHARTON SYLVAIN
SIREN
399 875 806
SIRET (siège)
399 875 806 00016
N° TVA intracommunautaire
FR09399875806Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 399 875 806
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
07 janvier 1995
Siège social
LA CHABASSOLERIE, 45230, SAINT-MAURICE-SUR-AVEYRON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARTON SYLVAIN

Location des biens ruraux

Finances de CHARTON SYLVAIN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARTON SYLVAIN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARTON SYLVAIN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 45230 SAINT-MAURICE-SUR-AVEYRONSiègeActif

    399 875 806 00016 · ouvert le 31 décembre 1993 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHARTON SYLVAIN

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de CHARTON SYLVAIN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARTON SYLVAIN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARTON SYLVAIN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARTON SYLVAIN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARTON SYLVAIN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARTON SYLVAIN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 07 janvier 1995

Questions fréquentes sur CHARTON SYLVAIN

Quel est le numéro SIREN de CHARTON SYLVAIN ?

Le numéro SIREN de CHARTON SYLVAIN est 399 875 806. Le SIRET de son siège social est 399 875 806 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR09399875806.

Où se situe le siège social de CHARTON SYLVAIN ?

Le siège social de CHARTON SYLVAIN est situé La Chabassolerie, 45230 Saint-Maurice-sur-Aveyron.

CHARTON SYLVAIN est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARTON SYLVAIN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 7 janvier 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARTON SYLVAIN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARTON SYLVAIN.

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