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CHARUEL DAVID

Active
Siren534 306 279Entrepreneur individuel50730 SAINT-BRICE-DE-LANDELLESCréée le 01 juin 2011
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 534 306 279, CHARUEL DAVID est un entrepreneur individuel créé le 1er juin 2011. Le siège social de l'entreprise se trouve La Provostais, 50730 Saint-Brice-de-Landelles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B.

Fiche d'identité de CHARUEL DAVID

Dénomination
CHARUEL DAVID
SIREN
534 306 279
SIRET (siège)
534 306 279 00017
N° TVA intracommunautaire
FR57534306279Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 534 306 279
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820B
Date de création
01 juin 2011
Siège social
LA PROVOSTAIS, 50730, SAINT-BRICE-DE-LANDELLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de CHARUEL DAVID

Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Finances de CHARUEL DAVID

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de CHARUEL DAVID

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de CHARUEL DAVID

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50730 SAINT-BRICE-DE-LANDELLESSiègeActif

    534 306 279 00017 · ouvert le 01 juin 2011 · NAF 6820B

Documents juridiques de CHARUEL DAVID

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de CHARUEL DAVID

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour CHARUEL DAVID. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de CHARUEL DAVID

Aucune procédure collective n'a été publiée pour CHARUEL DAVID. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de CHARUEL DAVID n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de CHARUEL DAVID

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2011

Questions fréquentes sur CHARUEL DAVID

Quel est le numéro SIREN de CHARUEL DAVID ?

Le numéro SIREN de CHARUEL DAVID est 534 306 279. Le SIRET de son siège social est 534 306 279 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR57534306279.

Où se situe le siège social de CHARUEL DAVID ?

Le siège social de CHARUEL DAVID est situé La Provostais, 50730 Saint-Brice-de-Landelles.

CHARUEL DAVID est-elle toujours en activité ?

Oui, CHARUEL DAVID est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2011. Aucune date de radiation ne figure au registre.

CHARUEL DAVID est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour CHARUEL DAVID.

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